• 15 avril 2019
  • 20 h 00 min

La prochaine réunion du Conseil Municipal en réunion publique aura lieu

Le : Lundi 15 avril 2019 à : 20 h 00
Lieu : Salle Consulaire de la Mairie de Cruseilles
35, Place de la Mairie


 

Ordre du Jour

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 mars 2019.

FINANCES

  1. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2018.
  2. Budget Général et SPANC – Approbation des comptes administratifs 2018.
  3. Budget Général et SPANC – Approbation des comptes de gestion 2018.
  4. Subventions aux associations.

RESSOURCES HUMAINES

  1. Elections européennes du 26 mai 2019– octroi des indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE).

ENFANCE/JEUNESSE

  1. Renouvellement du contrat Enfance/jeunesse pour la période 2019/2022.
  2. Plan de financement du projet Enfance/Jeunesse « jeux de société en famille »

FONCIER / PATRIMOINE IMMOBILIER

  1. Cession local « 87, Route de Malperthuy » à Monsieur Justin PERNOUD
  2. Indemnité de gardiennage de l’église communale pour l’année 2019.

CONVENTIONS

  1. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain pour les jardins familiaux

Informations relatives aux décisions du Maire prises en vertu des délégations organisées par les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

  • DC2019.03 du 08/03/2019 autorisant le maire à signer le marché de nettoyage des locaux communaux sport et culture avec la société STEAM SERVICES.

Informations diverses

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