• 5 novembre 2018
  • 20 h 00 min

La prochaine réunion du Conseil Municipal en réunion publique aura lieu

Le : Lundi 5 novembre 2018 à : 20 h 00
Lieu : Salle Consulaire de la Mairie de Cruseilles
35, Place de la Mairie


 

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 1er octobre 2018.ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
    • Élection du 7ème maire-adjoint
    • Modification du règlement intérieur : modification de la composition des commissions « affaires sociales », « urbanisme », « sports et associations », acceptation des procurations par mail.
    • Élection d’un représentant au conseil d’administration de l’EHPAD Salève-Glières (Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes).
    • Élection d’un représentant au conseil d’administration du CCAS (Centre Communal d’Action Sociale).
    • Désignation d’un représentant au conseil d’administration de la cantine scolaire.
    • Élection d’un membre de la commission d’appel d’offres.

    PROJETS COMMUNAUX

    • Approbation par la commune de la convention de co-maitrise d’ouvrage pour les travaux de construction d’un CLAE et de l’extension et réhabilitation de l’école publique élémentaire de Cruseilles.

    FINANCES

    • Attribution de subventions aux associations

    FONCIER

    • Acquisition au Département des parcelles D1869 et D 1980, route du Noiret.

    RESSOURCES HUMAINES

    • Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire avec le centre de gestion.
    • Convention d’adhésion au contrat groupe statutaire avec le CDG 74.
    • Convention d’adhésion au service de médecine préventive avec le CDG 74.

    ENFANCE JEUNESSE

    • Convention de mise à disposition des locaux scolaires

    DIVERS

    • Vacation de Monsieur ACHKAR pour la conférence relative à l’univers le 8 février 2019 à l’auditorium

 Informations relatives aux décisions du Maire prises en vertu des délégations organisées par les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 INFORMATIONS DIVERSES

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