• 2 septembre 2019
  • 20 h 00 min

La prochaine réunion du Conseil Municipal en réunion publique aura lieu

Le : Lundi 2 septembre 2019 à : 20 h 00
Lieu : Salle Consulaire de la Mairie de Cruseilles
35, Place de la Mairie


TRAVAUX

  1. Convention entre le département et la commune pour l’entretien de l’ilot central du carrefour giratoire du Noiret.

FINANCES

  1. Adhésion au dispositif PAYFIP fourni par la Direction Générale des Finances Publiques.
  2. Surveillance cantine des enfants de l’école privée Saint-Maurice – convention avec l’OGEC pour participation financière.

RESSOURCES HUMAINES

  1. Adhésion au contrat collectif santé à caractère facultatif de la Mutuelle de France Unie.
  2. Recrutement d’agents non titulaires sur des emplois non permanents dans le cadre de besoins liés à l’accroissement temporaire d’activité au service Enfance-jeunesse – annule et remplace la délibération n°2019/48 du 3 juin 2019.
  3. Enfance-jeunesse – Suppression et création d’un poste d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème
  4. Suppression et création de postes – avancements de grade au titre de la promotion interne 2019.

ENFANCE JEUNESSE      

  1. Délégation de gestion de la restauration scolaire du collège et occupation par la commune de locaux situés dans l’enceinte du collège Louis Armand – annule et remplace la délibération n°2019/54 du 1er juillet 2019.
  2. Modification de la grille de tarifs des prestations enfance/jeunesse.

FONCIER

  1. Incorporation de la parcelle B 2703 dans le domaine privé communal.
  2. Constitution d’une servitude de passage tous usages sur la parcelle communale cadastrée C1090 au bénéfice des parcelles cadastrées C 3035 et C 3036 situées « impasse des Roitelets ».

DIVERS

  1. ONF – Coupes de bois 2020.
  2. Convention avec la fondation « 30 millions d’amis ».

 

  • Informations relatives aux décisions du Maire prises en vertu des délégations organisées par les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Informations diverses

 

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