• 4 mars 2019
  • 20 h 00 min

La prochaine réunion du Conseil Municipal en réunion publique aura lieu

Le : Lundi 04 mars 2019 à : 20 h 00
Lieu : Salle Consulaire de la Mairie de Cruseilles
35, Place de la Mairie


 

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 février 2019.

 

FINANCES

  1. Budget général – Reprise et affectation des résultats 2018.
  2. Budget général – Approbation du Budget Primitif 2019.
  3. Vote des taux d’imposition 2019.
  4. Amortissement des immobilisations – Fixation des durées.
  5. Budget SPANC – Reprise anticipée des résultats de 2018.
  6. Budget SPANC – Approbation du Budget Primitif 2019.

SERVICES TECHNIQUES

  1. ISDI – Convention d’accord avec l’entreprise MITHIEUX.
  2. SYANE – Travaux de gros entretien reconstruction – programme 2019

ENFANCE/JEUNESSE

  1. Modification du règlement intérieur
  2. Fixation des tarifs des prestations Enfance/Jeunesse
  3. Approbation du PEDT 2019-2022 – Annule et remplace la délibération 2018-68 du 01/10/2018.
  4. Convention de recrutement pour un agent bénévole

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de postes non permanents dans le cadre de besoins saisonniers d’activité (emplois été)

FONCIER / PATRIMOINE IMMOBILIER

  1. Cession de la parcelle D4737 à Mme Ducruet.
  2. Constitution d’une servitude passage sur la parcelle B 2352

Informations relatives aux décisions du Maire prises en vertu des délégations organisées par les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 INFORMATION DIVERSES

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