• 16 avril 2018
  • 20 h 00 min

La prochaine réunion du Conseil Municipal en réunion publique aura lieu

Le : Lundi 16 Avril 2018 à : 20 h 00
Lieu : Salle Consulaire Communautaire (1er étage)
CCPC – 268, Route du Suet – 74350 CRUSEILLES


ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2018.
  • Finances
    – Sécurisation de la Route du Suet – demande de subvention au titre du produit des amendes de police et du fonds départemental des territoires.
    – Indemnité de gardiennage de l’Eglise communale pour l’année 2018.
  • Conventions
    – Renouvellement de la convention avec la S.A ORANGE – parcelle b138 « lieu-dit le liron » – modification du taux d’indexation du loyer.
    – Jardins familiaux – renouvellement de la convention de location d’un terrain agricole à destination de jardins familiaux.
    – SYANE – convention de passage en vue de l’implantation d’ouvrages de réseaux de distribution publique d’électricité et d’éclairage public, et établissement d’artères souterraines de télécommunications.
  • Informations relatives aux décisions du Maire prises en vertu des délégations organisées par les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • Informations Diverses.

  Pour  télécharger la note de synthèse, veuillez cliquer ici