• 2 juillet 2018
  • 20 h 00 min

La prochaine réunion du Conseil Municipal en réunion publique aura lieu

Le : Lundi 2 juillet 2018 à : 20 h 00
Lieu : Salle Consulaire Communautaire (1er étage)
CCPC – 268, Route du Suet – 74350 CRUSEILLES


 

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 juin 2018.
  • FINANCES
    – ONF – Etat de coupe de bois 2019.
  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME
    -Instauration du droit de préemption urbain.
  • FONCIER
    -Cession de parcelle D 1229 lieu-dit « Féchy » à M. Christophe BOUCHET.
    -Acquisition à M. Alphonse ALBUFERA, lieu-dit « Sur l’Etang ».
  • RESSOURCES HUMAINES
    – Recrutement d’agents non titulaires sur des emplois non-permanents dans le cadre de besoins liés à l’accroissement temporaire d’activité année scolaire 2018-2019.
    – Recrutement d’un agent non titulaire sur un emploi non-permanent dans le cadre de besoins liés à l’accroissement temporaire d’activité du 1er septembre 2018 au 31 août 2019.
  • TRAVAUX
    – SYANE – Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public : opération de mise en valeur du clocher de l’église et de ses abords.
  • DIVERS
    – Dématérialisation des convocations aux séances du Conseil Municipal et des pièces jointes.
  • Informations relatives aux décisions du Maire prises en vertu des délégations organisées par les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • INFORMATIONS DIVERSES

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