• 5 janvier 2021
  • 20 h 00 min

La prochaine réunion du Conseil Municipal en réunion publique aura lieu

Le : Mardi 5 janvier 2021 à 20 h 00
Lieu : Salle annexe du gymnase des Ebeaux de Cruseilles
230, Avenue des Ebeaux


  • Présentation du 2ème contrat de territoire du Plateau des Bornes par Odile MONTANT

ORDRE DU JOUR :

 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er décembre 2020

FINANCES

  • Exécution avant le vote du budget d’investissement 2021 – autorisation d’affectation des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts en 2020.

FONCIER

  • Acquisition au Conseil Départemental de la Haute-Savoie de la parcelle cadastrée Bn° 2222 située au lieu-dit « La Molière » et des parcelles cadastrées B n° 3041, 3043 et 3047 au lieu-dit « Les Gorges » – parcelles formant le ténement du « hangar à sel ».

RESSOURCES HUMAINES

  • Recrutement d’un agent non titulaire sur un emploi non permanent dans le cadre de besoins liés à l’accroissement temporaire d’activité – service administratif
  • Recrutement d’un agent non titulaire sur un emploi non permanent dans le cadre de besoins liés à l’accroissement temporaire d’activité – service enfance/jeunesse

DIVERS

  • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal et adoption du règlement intérieur de la page Facebook « Mairie de Cruseilles »
  • Informations relatives aux décisions du Maire prises en vertu des délégations organisées par les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 INFORMATIONS DIVERSES

 

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