La prochaine réunion du Conseil Municipal en réunion publique aura lieu

Le : Mardi 2 novembre  2021 à 20 h 00
Lieu : Salle consulaire de la Mairie de Cruseilles
35, Place de la Mairie

PASS SANITAIRE : Les services préfectoraux informent que le pass sanitaire n’est pas exigé pour participer ou assister à une séance d’un organe délibérant d’une collectivité (élus et public). Le respect des gestes barrières doit néanmoins toujours être assuré (port du masque, mise à disposition de gel hydro-alcoolique, distanciation physique, aération des pièces, etc.)

ORDRE DU JOUR :

 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 octobre 2021.

ADMINISTRATION GENERALE

1.Elaboration d’un diagnostic de vidéoprotection sur la Commune de Cruseilles

FINANCES

2. Décision Modificative n°3 pour le budget principal 2021

3. Octroi de subventions aux associations – exercice 2021

4. Convention de remboursement de frais de formation avec les communes de Vovray-en-Bornes et de Copponex

RESSOURCES HUMAINES

5. Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales d’absence

URBANISME / SERVICES TECHNIQUES

6. Instauration de la procédure de déclaration préalable pour l’installation d’une clôture sur le territoire communal

7. Contrat de location longue durée de véhicule avec le Groupement d’Intérêts Economiques (GIE) France Collectivites Invest et contrat de régie publicitaire sur véhicule loué avec la société Infocom-France

Informations relatives aux décisions du Maire prises en vertu des délégations organisées par les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales. 

INFORMATIONS DIVERSES

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