ACTES ADMINISTRATIFS
126 résultats
Publié le 04/12/2025
Procès-verbal du Conseil municipal du 04/11/2025
Conseil municipal du 04/11/2025
Publié le 04/12/2025
Procès-Verbal du Conseil municipal du 08/10/2025
Conseil municipal du 08/10/2025
Publié le 26/11/2025
Ordre du jour et note de synthèse du 02/12/2025
conseil municipal du 02/12/2025
Publié le 12/11/2025
Arrêté portant délégation de signature à Mme Elisabeth HERVÉ
Arrêtés permanents
Publié le 06/11/2025
Liste des affaires délibérées le 04/11/2025
Conseil municipal du 04/11/2025
Publié le 06/11/2025
Délibérations du 04/11/2025
Conseil municipal du 04/11/2025
Publié le 06/11/2025
Décision du Maire portant sur une demande de subvention au titre de la DETR - Projet aménagement terrain tennis-padel-pickleball sur le site des Dronières
D2025-27 - Décision du Maire portant sur une demande de subvention au titre de la DETR - Projet amén
Décisions
Publié le 05/11/2025
DC 2025-26- Décision actant le bail d'habitation d'un appartement sis 30 avenue des Ebeaux, 74350 CRUSEILLES
Décisions
Publié le 29/10/2025
Ordre du jour et note de synthèse du 04/11/2025
Conseil municipal du 04/11/2025
Publié le 14/10/2025
Liste des affaires délibérées du 01/10/2025
CCAS du 1er/10/2025