ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 10/09/2026 à 15:44

Liste des affaires CCAS délibérées le 09/09/2026

Visionner

Publié le 10/09/2026 à 15:43

Liste des affaires CCAS délibérées le 15/04/2026

Visionner

Publié le 10/09/2026 à 15:32

Procès-Verbal du CCAS du 09/09/2026

Visionner

Publié le 10/09/2026 à 15:32

DEL 2026-11CCAS - Aide à l'EHPAD Salève-Glières - Acceptation d'un don

Visionner

Publié le 10/09/2026 à 15:32

DEL 2026-12CCAS - Aide à l'EHPAD Salève-Glières - Acceptation d'un don de la cagnotte en ligne

Visionner

Publié le 08/09/2026 à 08:34

ARR 2026-189 - Interdiction lâchers de ballons, de lanternes et de tout dispositif aérien analogue

Visionner

Publié le 03/09/2026 à 15:17

DEL 2026-77 - Attribution subvention association jeunes agriculteurs du canton de Cruseilles

Visionner

DEL 2026-78 - ONF - Coupe de bois 2027

Visionner

DEL 2026-79 - Convention de mandat établissement et émission facturation par ONF pour des recettes d

Visionner

DEL 2026-80 - Mise à jour du règlement intérieur du service enfance-jeunesse

Visionner

DEL 2026-81 - Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal

Visionner

DEL 2026-82 - Désignation représentants commune à CLECT

Visionner

DEL 2026-83 - Avenant n°1 au marché construction terrains padel - court de tennis et remise en état

Visionner

Publié le 03/09/2026 à 15:17

Liste des affaires délibérées le 01/09/2026

Visionner

Publié le 03/09/2026 à 15:17

Procès-Verbal du 07/07/2026

Visionner

Publié le 01/09/2026 à 10:29

DC 2026-17 - Renouvellement convention occupation précaire du logement d'urgence appt 1 Le Vuache

Visionner