ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 04/03/2026 à 14:38

DEL 2026-02CCAS - Vote du budget primitif 2026

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DEL 2026-03CCAS - Aide à l'EHPAD Salève-Glières - acceptation de dons

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Publié le 04/03/2026 à 14:31

Liste des affaires délibérées du CCAS du 26/02/2026

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Publié le 04/03/2026 à 14:31

Ordre du jour et note de synthèse du CCAS du 26/02/2026

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Publié le 04/03/2026 à 14:23

Procès-Verbal CCAS du 29/01/2026

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Publié le 04/03/2026 à 14:22

Liste des affaires délibérées CCAS le 29/01/2026

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Publié le 04/03/2026 à 14:14

Délibération CCAS du 29/01/2026

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Publié le 04/03/2026 à 14:13

Ordre du jour et note de synthèse du CCAS du 29/01/2026

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Publié le 19/02/2026 à 10:58

Ordre du jour et note de synthèse du 03/03/2026

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Note de synthèse du budget primitif 2026

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Publié le 11/02/2026 à 15:09

Arrêté n° 241274C00274 - Suspension du permis de conduire à la suite d'une rétention

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Publié le 05/02/2026 à 13:16

DEL 2026-07 -Débat sur le Rapport d'Orientation Budgétaire pour l'année 2026

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DEL 2026-08 - Remboursement d'une dépense imputable au budget communal avancée par Madame Sylvie MER

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DEL 2026-09 - Retrait délibération 2025-90 relative indemnité gardiennage église communale 2025

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DEL 2026-10 - Indemnité de gardiennage église communale année 2025

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DEL 2026-11 - Avenant n°1 à la convention cadre du programme Petites Villes de Demain

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