ARRÊTÉS TEMPORAIRES
- ARR-TEMP-2025-95-Permis de stationnement pour l'installation d'un flood truck - Wood smoked - route des Dronières - du 26 juin au 31 décembre 2025
- ARR-TEMP-2025-187 - Route barrée Route du Noiret - du 13 octobre au 31 décembre 2025
- ARR-TEMP-2025-211- Alternat manuel ou sens prioritaire - 234 Rue des Frênes - du 07 au 23 janvier 2026
- ARR-TEMP-2025-213- Neutralisation 7 places blanches 51 Place de la Mairie - du 30 novembre à fin décembre -marché des dimanches
- ARR-TEMP-2025-221 - Empiètement faible sur l'ensemble des routes départementales (hors RD 1201) et communales durant quelques jours du 1er au 31 décembre 2025 - raccordement fibre
- ARR-TEMP-2025-227 - Alternat feux - 290 Route du Noiret - NGE - du 12 au 21 janvier 2026
- ARR-2026-01 - Empiètement faible RD 1201 du 5 au 30 janvier 2026 - raccordement fibre
- ARR-2026-02 - Neutralisation parking et stationnements aux Ebeaux - salon des vins 21 et 22 fev 2026
- ARR-2026-005 - Route barrée 285 Rue Arthaz branchement EP par PERON entre le 14 janvier et le 6 février 2026
- ARR-2024-30- Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public - La Cabane au Cerf du 12 novembre 2024 au 11 novembre 2025
- ARR 2025-18 - Arrêté portant campagne de capture, d'identification et de stérilisation des chats errants
- ARR-2025-25 - Arrêté portant déclassement et désaffectation de la parcelle D 4952
- ARR-2025-26 - Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public - La Cabane au Cerf du 12 novembre 2025 au 11 novembre 2026
- ARR-2026-03 - Arrêté permanent pour 2026 relatifs aux interventions des agents communaux sur les voies de circulation du territoire de la commune de CRUSEILLES
- ARR-2026-04 - règlementation permanente circulation interventions ponctuelles maintenance éclairage public