La communauté de communes du Pays de Cruseilles est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie.

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Cruseilles est une commune française située dans le Genevois, administrativement dans le département de la Haute-Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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<div class="btgrid"><div class="row row-1"><div class="col-md-6 col-sm-6 col-xs-12"><div class="content"><h2>Acte de naissance, de mariage et de d&eacute;c&egrave;s</h2><ul>	<li><a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1427" target="_blank">Acte de naissance</a></li>	<li><a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1432" target="_blank">Acte de mariage</a></li>	<li><a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1444" target="_blank">Acte de d&eacute;c&egrave;s</a></li>	<li><a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F887" target="_blank">Acte de reconnaissance</a></li>	<li><a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1374" target="_blank">Traduction d&rsquo;une pi&egrave;ce d&rsquo;&eacute;tat civil</a></li></ul></div></div><div class="col-md-6 col-sm-6 col-xs-12"><div class="content"><h2>Livret de famille</h2><ul>	<li><a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1345" target="_blank">Contenu du livret de famille</a></li>	<li><a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11991" target="_blank">D&eacute;livrance d&rsquo;un premier livret de famille</a></li>	<li><a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F18910" target="_blank">Mise &agrave; jour du livret de famille</a></li>	<li><a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11996" target="_blank">D&eacute;livrance d&rsquo;un second livret de famille en cas de divorce ou s&eacute;paration du couple</a></li>	<li><a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11994" target="_blank">Perte, vol ou destruction du livret de famille</a></li></ul></div></div></div><div class="row row-2"><div class="col-md-6 col-sm-6 col-xs-12"><div class="content"><h2>Cimeti&egrave;re communal</h2><ul>	<li><a href="http://www.cruseilles.fr/wp-content/uploads/2022/12/ARR-2023-157-portant-r%C3%A9glement-du-cimeti%C3%A8re.pdf" target="_blank">R&egrave;glement du cimeti&egrave;re</a></li>	<li><a href="http://www.cruseilles.fr/wp-content/uploads/2022/12/DC-2023.21-Tarifs-et-dur%C3%A9es-des-concessions-du-cimeti%C3%A8re.pdf" target="_blank">Tarifs et dur&eacute;es des concession</a></li></ul></div></div><div class="col-md-6 col-sm-6 col-xs-12"><div class="content"><p style="text-align:justify"><img alt="" height="211" src="https://files.appli-intramuros.com/website/uploads/6526/2025/etat_civil.jpg" width="300" /></p></div></div></div></div><p style="text-align:center">&nbsp;</p><p style="text-align:center">Renseignements en mairie au 04 50 32 10 33<br />ou consulter le site&nbsp;<a href="http://vosdroits.service-public.fr/" target="_blank">vosdroits.service-public.fr</a></p>

Etat civil 
Acte de naissance, de mariage et de décès
Acte de naissance
Acte de mariage
Acte de décès
Acte de reconnaissance
Traduction d’une pièce d’état civil
Livret de famille
Contenu du livret de famille
Délivrance d’un premier livret de famille
Mise à jour du livret de famille
Délivrance d’un second livret de famille en cas de divorce ou séparation du couple
Perte, vol ou destruction du livret de famille
Cimetière communal
Règlement du cimetière
Tarifs et durées des concession

Acte de naissance, de mariage et de décès   Acte de naissance   Acte de mariage   Acte de décès   Acte de reconnaissance   Traduction d’une pièce d’état civil Livret de famille   Contenu du livret de famille   Délivrance d’un premier livret de famille   Mise à jour du livret de famille   Délivrance d’un second livret de famille en cas de divorce ou séparation du couple   Perte, vol ou destruction du livret de famille Cimetière communal   Règlement du cimetière   Tarifs et durées des concession   Renseignements en mairie au 04 50 32 10 33 ou consulter le site  vosdroits.service-public.fr

ETAT CIVIL

Acte de naissance, de mariage et de décès

Livret de famille

Cimetière communal