LE PLAN LOCAL D'URBANISME
Consultation du PLU
Le P.L.U. (Plan Local d’Urbanisme) définit le droit des sols applicable à chaque parcelle et prend en compte les besoins en matière d’habitat, d’emploi, d’équipements … Il intègre aussi les modes de déplacements, la vie économique et commerciale, le cadre de vie en cohérence avec les autres documents élaborés, à l’échelle intercommunale (Schéma de Cohérence Territoriale, Plan de Déplacement Urbain, Programme Local de l’Habitat, Plan de Prévention des Risques, … ). C’est donc bien un projet pour les années à venir, un projet pour demain.
Le Plan Local d’Urbanisme de Cruseilles a été approuvé par le Conseil Municipal lors de la séance du 4 avril 2023.
Une modification simplifiée n°1 a été approuvée par le Conseil Municipal lors de la séance du 4 novembre 2025.
Ci-dessous le dossier complet de la modification simplifiée n°1 :
- Délibération 2025-92 du 04.11.2025 approuvant la modification simplifiée n°1
- Note de présentation
- Réglement de l'ensemble du PLU
- Orientations d'Aménagement
- plan_de_zonage_chef-lieu.pdf
- plan_de_zonage_commune_complete.pdf
- document_graphique_reglementaire_chef-lieu.pdf
- document_graphique_reglementaire_commune_complete.pdf
Ci-dessous les autres pièces du dossier du PLU :
– Rapport de présentation
– PADD
– Annexes
– Plan de Prévention des Risques
- carte aleas
- carte enjeux
- carte phénomènes
- carte règlementaire 1
- carte règlementaire 2
- rapport présentation
- Règlement
– Nuancier Communal
Pour consulter le Plan Local d’Urbanisme, son règlement et ses annexes, cliquez ici
marche à suivre si vous désirez faire une recherche par parcelle :
- Renseigner les champs : Département : Haute-Savoie / Commune : Cruseilles / Code : 000
- Renseigner les champs : Section (rajouter un zéro devant la section) ex : 0A ou 0B ou 0D etc…. / N° de parcelle