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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/11/2025
Publié le 06/11/2025
DEL 2025-90 - Indemnité de gardiennage de l'église pour l 'année 2025
DEL 2025-91 -Portage foncier acquisition ténement 179 route du Suet consorts Bocquet par EPF 74
DEL 2025-92 -Bilan de la concertation et approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU
DEL 2025-93 -Acquisition des parcelles D 4949 et D4950
DEL 2025-94 -Mise à disposition de locaux communaux
DEL 2025-95 -Convention de mise à disposition d'un archiviste du CDG 74