Séance du 5 juillet 2022
Séance du 26 juillet 2022
- Ordre du jour et note de synthèse
- Liste des affaires délibérées le 26 juillet 2022
- Délibérations séance du 26 juillet 2022
- Procès-Verbal du 26 juillet 2022
- Arrêt du PLU :
- Délibération n° DEL 2022-71 – Révision du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation et arrêt du projet
- Rapport de présentation du PLU
- Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
- Règlement écrit
- Règlement graphique
- Orientations d’aménagement
- Mise à jour des annexes règlementaires
- Annexe graphique
- Annexes sanitaires
- Annexes sanitaires – Volet eaux pluviales (diagnostic)
- Annexes sanitaires – Volet eaux pluviales (règlementation)
- Annexes sanitaires – Volet eaux pluviales (travaux et recommandations)
- Plan de prévention des risques naturels prévisibles
- Arrêté n° DDT-2020-1036 portant révision du classement sonore des infrastructures de transport terrestre du département de Haute-Savoie – Réseau routier
Séance du 6 septembre 2022
Séance du 4 octobre 2022
Séance du 2 novembre 2022
Séance du 28 novembre 2022
Séance du 6 décembre 2022