Commune de Cruseilles

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Décisions du Maire

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  • Décisions du Maire - Année 2022

    • 2022-19 du 20/07/2022 – ONF Dépôts demandes subventions
    • 2022-20 du 17/08/2022 – mandat société avocats RTA Avocats
    • 2022-21 du 24/09/2022 – Fixation des tarifs Enfance-Jeunesse
    • 2022-22 du 24/09/2022 – Fixation tarif nuitée accueil de loisirs
    • 2022-23 du 28/09/2022 – Vente du véhicule GOUPIL immatriculé CE-613-VK
    • 2022-24 du 11/10/2022 – Mandat SARL BALLALOUD – PC 074 096 21 X 0028 
    • 2022-25 du 27/10/2022 – Location Maison Gal – UKRAINIENS
    • 2022-26 du 16/11/2022 – Location appartement LE MERCURE 
    • 2022-27 du 07/12/2022 – Avenant n°02 au marché public Révision n°4 du PLU
    • 2022-28 du 09/12/2022 – Virements de crédits n°1 budget 2022
    • 2022-29 – Autorisation dépôt demande subvention auprès de l’Etat – acquisition Hôtel Ancolie
    • 2022-30- Virements de crédits n°2 budget 2022
    • 2022-31 du 16/12/2022 – Location LE COTTAGE – Appartement du haut

  • Décisions du Maire - Année 2023

    • DC 2023.01- Décision portant virement de crédits n°3 – Budget 2022
    • DC 2023.02- Fixation tarif enfance jeunesse
    • DC 2023.03- Vidéoprotection – demande de subvention Etat et Région
    • DC 2023.04 – Création équipements sportifs – demandes subvention Etat et Région
    • DC 2023.05 – Mandat SARL BALLALOUD
    • DC 2023.06 – Location du local commercial 46 Place de la Mairie
    • DC 2023.07 – Tarifs de location des salles communales
    • DC 2023.08 – souscription emprunt
    • DC 2023.09 – tarifs service transport à la demande
    • DC 2023.10 – Création baby track – demandes subvention Etat et Région
    • DC 2023.11 – Avenant n°03 au marché public Révision n°4 du PLU
    • DC 2023.12 – Demande de subvention projet de CTM
    • DC 2023.13 – Demande de subvention projet terrain multisports et kidtrack
    • DC 2023.14 – Décision fixant les tarifs des emplacements dans le cadre de la Vogue
    • DC 2023.15 – Location appartement n°1 école primaire
    • DC 2023.16 – Vidéoprotection – demande de subvention Conseil Régional
    • DC 2023.17 – Demande subvention pour salle de danse
    • DC 2023.18 – Location appartement du haut
    • DC 2023.19 – Fixation tarifs pour écocups non rendus
    • DC 2023.20 – Fixation tarifs location grilles exposition aux extérieurs de Cruseilles
    • DC 2023.21 – Tarifs et durées des concessions du cimetière
    • DC 2023.22 – Mandat SARL BALLALOUD
    • DC 2023.23 – Mandat SARL BALLALOUD
    • DC 2023.24 – Mandat SARL BALLALOUD
    • DC 2023.25 – Mandat SARL BALLALOUD
    • DC 2023.26 – Mandat SARL BALLALOUD
    • DC 2023.27 – Mandat SARL BALLALOUD
    • DC 2023.28 – Location LE COTTAGE – Appartement du haut
    • DC 2023.29 – DM 4 – modifiant la DC 2017-08 portant création de régie de recettes enfance jeunesse
    • DC 2023.30 – Vente du véhicule BERLINGO immatriculé BH-228-SJ
    • DC 2023.31 – Location pour un logement sis 20 Route des Dronières 74350 CRUSEILLES
    • DC 2023.32 – Demande de financement
    • DC 2023.33 – Location actant le bail d’un appartement sis 30 Avenue des Ebeaux 74350 Cruseilles
    • DC 2023.34 – Ligne de trésorerie
    • DC 2023.35 – Décision portant virement de crédits n°1 – Budget Général 2023
    • DC 2023.36 – Autorisation dépôt subvention Etat pour la création de logement urgence au CTM
    • DC 2023.37 – Autorisation dépôt de subvention Etat et Région pour création maison jeunes et associations
    • DC 2023.38 – Virement de crédits n°2
    • DC 2023.39 – Mandat SARL BALLALOUD
    • DC 2023.40 – Mandat SARL BALLALOUD
    • DC 2023.41 – Mandat SARL BALLALOUD
    • DC2 023.42 – Avenant n°2 au bail professionnel LE CADUCEE
    • DC2023.43 – virement de crédits n°3 – budget général 2023
  • Décisions du Maire - Année 2024

    DC 2024-01 – Fixation tarif vente paves grand rue

    DC 2024-02 – Décision fixant les tarifs des emplacements dans le cadre de la Vogue

    DC 2024-03 – Parking de covoiturage – Dépôt demandes subvention – Etat et Conseil Départemental 74

    DC 2024-04 – Décision fixant les tarifs prévus dans le cadre du vide-Ancolie

    DC 2024-05 – Décision donnant à bail un logement sis 20 Route des Dronières

    DC 2024-06 – Décision donnant à bail un logement sis 28 Rue des Grands Champs

    DC 2024-07 – Décision concernant la signature d’une convention d’assistance en urbanisme

    DC 2024-08 – Décision concernant la vente d’une mini pelle KUBOTA

    DC 2024-09 – Décision concernant les tarifs enfance jeunesse vacances – stages arts plastiques – accueil de loisirs été 2024

    DC 2024-10 – Décision concernant les tarifs sinistres et coût horaire intervention agents techniques

    DC 2024-11 – Décision fixant les tarifs du Service Enfance-Jeunesse

    DC 2024-12 – Décision pour la demande de subvention pour l’aménagement du jardin de la MAISON GAL

    DC 2024-13 – Décision fixant les tarifs d’occupation du domaine public sur le site des Dronières

    DC 2024-14 – Décision donnant à bail un logement sis 30 Avenue des Ebeaux

    DC 2024-15 – Décision pour la demande de financement du projet de vidéoprotection

    DC 2024-16 – Décision pour la demande de financement du projet de vidéoprotection

    DC 2024-17 – Décision pour la demande de financement du projet de base de loisirs des Dronières

  • Décisions du Maire - Année 2025

    • DC 2025-01 – Décision du Maire fixant les tarifs du local ados durant les vacances scolaires – Année 2025
    • DC 2025-02 – Décision du Maire autorisant la demande de subvention Carrefour Arthaz – RD15 – RD41A
    • DC 2025-03 – Aménagement esplanade du lac – Demande subvention Région AURA
    • DC 2025-04 – Carrefour giratoire – demande de subvention au département
    • DC 2025-05 – Décision du maire fixant les tarifs du local ados durant les vacances scolaires – ANNEE 2025
    • DC 2025-06 – Autorisation dépôt demande cofinancement du poste de chargé de projet Petites Villes de Demain
    • DC 2025-07 – Renouvellement adhésion association ACMJE 74
    • DC 2025-08 – Mandat SARL BALALLOUD
    • DC 2025-09 – Location Garage Hangar à sel
    • DC 2025-10 – Location du local commercial 24 et 28 Grand’Rue
    • DC 2025-11-demandes subventions projet nouveaux terrains tennis padel et mini-tennis -pickleball
    • DC 2025-12 – Convention occupation précaire logement urgence – TOURNERY
    • DC 2025-13-Décision donnant à bail un appartement sis 28 rue des Grands Champs
    • DC 2025-14 – Décision donnant droit à bail un appartement sis 28 rue des Grands Champs – 74350 Cruseilles
    • DC 2025-15 – Régie Enfance-Jeunesse Décision modificative n°5
    • DC 2025-16 – Régie de recettes droits de place des foires, vogues et marchés – avenant n°3
    • DC 2025-17 – Décision fixant les tarifs du service Enfance-Jeunesse
    • DC 2025-18 – Demande de subvention au profit du Département pour le remplacement du sol du gymnase

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74350 Cruseilles
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